Comment utiliser correctement le contenu placé sous licence creative commons?

À la base, les licences creative commons (CC) ont été créées pour simplifier la vie à ceux et celles qui choisissent de partager librement une partie de leur travail avec d’autres créateurs. Elles permettent de baliser de façon simple et rapide l’utilisation qui peut être faite de chaque production et de spécifier sous quelles conditions les œuvres qui en sont dérivées peuvent à leur tour être diffusées.

Une fois attribuée à une ressource numérique / intellectuelle, une licence creative commons est irrévocable. Elle assure que cette ressource sera toujours disponible gratuitement, dans la mesure où les conditions associées à son utilisation sont respectées. Advenant que ces conditions ne vous conviennent pas, il vous est toujours possible d’obtenir d’autres droits et termes d’utilisation, avec l’accord explicite de l’auteur.

Creative commons6 formats de licence CC

En tout, six formats de licence CC sont actuellement en usage. Ces variantes s’articulent autour de quatre principes simples qui définissent les conditions d’utilisation spécifiques à chacune des ressources partagées. Ces principes, sont l’attribution, l’usage commercial, la création d’œuvres dérivées et les conditions relatives à la diffusion des œuvres dérivées, si tel est le cas.

BY | CC AttributionCondition primordiale : l’attribution

Commune à l’ensemble des formats de licence CC, la clause d’attribution, désignée par le signe BY, est la reconnaissance du travail et de la propriété intellectuelle de l’auteur. Chaque production qui utilise une ressource partagée en creative commons doit obligatoirement mentionner le nom de l’auteur et doit veiller à associer ce nom le plus distinctement possible avec l’élément utilisé.

Prenons le cas d’une image prise sur le web pour illustrer un article de blog, la bonne pratique est d’inclure, dans la légende placée sous l’image, le titre de l’œuvre et le nom de l’auteur, suivi de la mention CC, accompagnée des différents signes désignant les conditions spécifiques associées au format de la licence sélectionné. Comme ceci :

Église Saint-Charles Borromée de Grondines
Église Saint-Charles Borromée de Grondines, par Olivier Larochelle CC BY NC

Idéalement, un lien menant à la source où l’élément a été puisé viendra faciliter le travail à ceux et celles qui souhaitent eux aussi reprendre cet élément (tel quel ou à l’intérieur d’une production dérivée). Dans le cas présent, ce lien a été placé sur l’image elle-même.

Pour un élément audio ou vidéo destiné à la création d’œuvres dérivées, la bonne pratique est d’inclure ces informations au générique, ou d’en faire mention verbalement dans le cas d’une production disponible uniquement en format audio (tel un podcast). Si cette production audio est ensuite diffusée sur le web, il est également préférable qu’une mention d’attribution soit incluse dans la page où cette production est diffusée.

NC | CC pas d'utilisation commercialeL’interdiction d’usage commercial

Désignée par le signe NC, la clause (optionnelle) d’interdiction d’usage commercial vise à s’assurer que d’autres n’iront pas tirer un bénéfice financier d’une ressource dont l’auteur a lui-même choisi de la rendre disponible à tous gratuitement. Cette clause n’implique pas pour autant qu’aucun usage commercial n’est possible, elle indique que les conditions d’une utilisation commerciale doivent être négociées directement avec l’auteur (qui conservera toujours son droit moral sur l’utilisation de son œuvre).

Pour cette raison, ceux et celles qui souhaitent partager une partie de leur travail sous licence creative commons, tout en demeurant ouverts à d’autres conditions d’utilisation sont encouragés à le mentionner là où l’élément est partagé et à fournir leurs informations de contact, bien entendu.

ND | CC Interdiction d'adaptation et de modificationL’interdiction d’adaptation ou de modification

La clause (elle aussi optionnelle) d’interdiction d’adaptation ou de modification (désignée par le signe ND, pour no derivative works) implique que la ressource doit absolument être présentée et utilisée telle quelle (et accompagnée de sa licence) et ne permet aucune altération et aucune possibilité d’échantillonnage.

Si cette clause semble aller à l’encontre du principe même des creative commons, qui est d’encourager de façon simple et licite la circulation des œuvres, les échanges et la créativité, elle représente tout de même un pas dans la direction du libre. Elle peut, par exemple, servir à rendre disponible gratuitement et dans un format bien précis une création dont l’auteur a choisi de tirer un revenu.

SA | CC Partage à l'identiqueLa diffusion des œuvres dérivées

Dans la mesure où la clause limitant la création d’œuvres dérivées n’est pas revendiquée par un auteur, creative commons lui permet tout de même de baliser l’utilisation qui pourra être faite d’éventuelles adaptations, en obligeant leurs auteurs à placer eux-aussi le fruit de leur travail sous licence CC, selon les mêmes conditions que celles associées à l’élément d’origine.

La clause de partage à l’identique (désignée par le signe SA, pour share alike) implique ainsi qu’une certaine partie des contenus rendus disponibles en usage collectif ne peut servir qu’à élargir le bassin déjà existant des ressources collectives, disponibles gratuitement, avec une reconnaissance de la contribution de ses auteurs.

 


Du 28 au 30 avril prochain se tiendra à Toronto le sommet international sur les creative commons. Quelques « keynote speakers » sont déjà annoncés sur creativecommons.org. Les informations relatives aux inscriptions sont disponibles ici.